Nos travaux
Les productions scientifiques du programme Société à Mission Europe, réalisées dans le cadre de la Chaire hébergée à l'Observatoire de l'Éthique Publique.
Publications avec l'Observatoire de l'Éthique Publique
Chaire Société à Mission en Europe
L'Observatoire de l'Éthique Publique (OEP) est un partenaire proche du projet Société à Mission Europe. Peu avant le lancement du programme, l'OEP a ouvert une chaire dédiée au sujet de la société à mission en Europe. Dans ce cadre, l'Observatoire publie des études adjointes au projet afin de relayer les travaux de recherche et de leur donner un retentissement public.
Une première typologie des modèles alternatifs d'entreprises en Europe
Une étude comparative inédite des cadres juridiques et des modèles de gouvernance d'entreprise à travers les 27 États membres de l'Union européenne. Ce travail cartographique identifie les dispositifs existants en matière de raison d'être, d'objet social élargi et de gouvernance responsable, et propose une typologie des approches nationales.
Révolutionner l'éthique des affaires en créant la Société à Responsabilité Sociale (SARS)
Cette étude propose un nouveau modèle institutionnel — la SARS — reposant sur trois piliers : une répartition égalitaire du droit de propriété au sein de l'entreprise, un mécanisme de capitalisation dynamique adossé à une garantie publique, et une qualification spécifique des dirigeants intégrant les dimensions anthropologique, scientifique et économique.
La Società Benefit : vers un nouveau paradigme d'entreprise ?
Alors que le rôle de l'entreprise dans la société fait l'objet de remises en question croissantes, l'Italie a introduit en 2016 les Società Benefit, permettant aux entreprises d'intégrer des objectifs sociaux et environnementaux dans leurs statuts. Cette étude examine le fonctionnement concret de ce modèle, les raisons qui poussent les entreprises à s'engager, ainsi que les principaux défis rencontrés dans leur mise en oeuvre.
L'Europe : nouvelle frontière de la raison d'être et de la société à mission
Dans ce libre propos, Martin Richer revient sur le lancement de la chaire « Société à mission européenne » le 6 février 2026 à Wallers-Arenberg et identifie neuf facteurs clés de succès pour faire de la raison d'être et de la société à mission la clé de voûte d'un modèle européen unifié de gouvernance responsable des entreprises.
Publications des membres du projet
Les chercheurs et contributeurs associés au projet publient également dans des revues académiques et professionnelles, contribuant au rayonnement de la recherche sur la société à mission en Europe.
La composition du comité de mission, élément clé pour rétablir la crédibilité de la société à mission
Cet article analyse le cadre juridique du comité de mission, organe clé de la société à mission française. Il met en lumière les incertitudes d'interprétation apparues depuis la loi Pacte de 2019 — notamment sur la désignation de ses membres et la portée du contrôle exercé par les greffiers — et propose des pistes pour renforcer la cohérence et la crédibilité du dispositif.
À quoi sert une société à mission ?
Cet article examine la place paradoxale de la société à mission dans le débat contemporain sur l'entreprise. Il explicite ses composantes, restitue les débats qu'elle soulève depuis la loi Pacte de 2019, et montre comment l'inscription d'une mission exigeante dans les statuts crée un mécanisme d'épreuve qui oblige l'entreprise à apprendre et à tester de nouveaux compromis.
D'autres travaux sont en cours de production
Le programme Société à Mission Europe produira de nouvelles publications tout au long de ses trois années de recherche-action : études, cartographies, ouvrages collectifs et bien plus.
Contribuer au projet